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Séance du Lundi 9 septembre 2013

23/09/2013 - Lu 1058 fois
Etaient présents : Mmes LEREU Françoise, BONIN Christine (à partir du point 2 : rentrée scolaire), CAQUARD Valérie, MINOIS Charlotte, RAINON Edith (à partir du point 8 : questions diverses) THEVENARD Christiane, THOMAS Anne-Marie
Mrs FOUGERE André, GAULIER Michel, GAUTHIER Jean-Luc, JOACHIN Lionel, PAPUT Alain, PELLE Jean-François (19h10), POIRIER Michel
Absents : BONIN Christine jusqu'au point 2
RAINON Edith jusqu'au point 8, JOZWIAK Denis pouvoir à Christiane THEVENARD
Assiste à titre consultatif : Laurence PORCHERET, agent administratif

Après lecture du compte rendu de la séance précédente adopté à l’unanimité, le Maire passe à l’ordre du jour.

Madame Le Maire informe le conseil municipal que Denis JOZWIAK, 1er Adjoint, souhaite poursuivre dans ses fonctions mais ne peut plus assurer ses délégations. Le Maire donne délégation de signature à Christiane THEVENARD et l'indemnité de fonction y afférant sans modification de l'enveloppe globale votée par le Conseil Municipal.

1 – Emprunt :

    Afin de poursuivre les travaux de la salle polyvalente et d'assainissement des rues Nationale, Victor Hugo et du Fourneau, 3 établissements bancaires ont été consultés pour contracter un emprunt.
    La commune empruntera 70 000 € et le service assainissement 25 000 € à un taux de 2,96 %.
    Le Crédit Agricole, moins disant a été retenu à l'unanimité.

2 – Point sur la rentrée scolaire :
   
    L'effectif du collège est de 173 élèves, celui des classes maternelles et primaires s'élève à 187 élèves. Une aide ponctuelle en terme de personnel est prévue avec le recrutement d'un contrat d'avenir.

    Les nouveaux rythmes scolaires se mettent en place, quelques ajustements seront nécessaires. L'emploi d'avenir interviendra sur les temps périscolaires et viendra apporter son aide à l'école maternelle. L'éducation nationale prévoit un poste d'administratif pour aider Monsieur MARSANDE.

    Les coûts supplémentaires engendrés par les niveaux rythmes scolaires ne sont pas encore quantifiables (chauffage, personnel en plus).

    Les activités proposées connaissent en primaire une fréquentation à hauteur de 95 et 99 %.
   
3 – Point sur les travaux :
   
3.1 Salle polyvalente : réception définitive des travaux le 18/09/2013

3.2 Lotissements rue des Brosses n° 1 et 2 : Le dernier lot fait l'objet d'une promesse de vente
Il ne reste pas de terrain à proposer au niveau communal.
Le dossier concernant la 2ème tranche a été accepté par la Police de l'eau. La poursuite du dossier se fera au prochain mandat

3.3 Autres travaux :
Les travaux sur les lucarnes de l'école restent à faire par l'entreprise MEOLI
La couverture de l'appartement communal du 5 avenue Pierre Petit est terminée.
L'abri des délégués au stade de foot est fixé.
Des devis pour l'installation de toilettes pour handicapés et des douches sont en cours.
Le matériel informatique de l'accueil doit être renouvelé.

4 – Aménagement Rues Nationale, Victor Hugo et Fourneau :

    Les travaux d'assainissement sont urgents, la consultation est prévue fin octobre.

    Les travaux de dissimulation du réseau électrique pourraient peut-être s'effectuer en même temps si le budget le permet.

    Le SIAEP va également réaliser l'actualisation du réseau durant ces travaux.

    Les travaux débuteront dès que possible en 2014 pour permettre ensuite au Département d'effectuer la réfection de la chaussée.

5 – Cimetière :

5.1 Point sur la procédure de reprise : 60 procédures de reprises sont engagées. 22 courriers ont été envoyés et 15 réponses ont été reçues.

5.2 La création d'un espace caveau/urne serait envisageable avec l'utilisation des concessions reprises.

6 – Logement :

6.1 Point sur les logements loués : Le logement de la perception est loué par Anthony HENRY depuis le 1er août 2013 et celui de Maud AVRIL à Segoule doit être repris par Ingrid GARLANTEZEC.

6.2 Résiliation du bail de la Poste en octobre : depuis que le tri se fait à Guérigny, la Poste n'a plus usage du local. Ce local pourrait être utilisé pour les activités liées aux nouveaux rythmes scolaires ou pour stocker du matériel appartenant à la maison de retraite pendant la dernière tranche de travaux.
    Madame LEREU évoque l'heure parfois trop tardive d'arrivée du courrier (9h30).
       
7 – Subventions :   
   
    Le conseil municipal décide d'attribuer la subvention du club de Judo ainsi :
630 € de subvention annuelle
350 € de subvention exceptionnelle pour participation aux animations d'activité périscolaire
(25 € la séance)
200 € de subvention exceptionnelle pour des tenues de judo

8 – Questions diverses :
   
    Monsieur FOUGERE regrette que tous les ordinateurs de la médiathèque ne soient pas en fonction. A priori le problème a été résolu ce jour.

    Bilan piscine : Madame THEVENARD indique un nombre de 8 443 passages en 2013, chiffre bien supérieur aux années précédentes.

    Informatique : le contrat de maintenance informatique de l'école devra être renouvelé en même temps que l'achat du matériel prévu pour l'accueil.

    Médiathèque : Madame RAINON demande s'il serait possible d'apporter un peu de convivialité avec la mise à disposition de boissons.

    Arrêt de bus : Madame RAINON évoque la dangerosité de l'arrêt de bus de Mousseaux. Voir par quel moyen sécurisé l'endroit (rappel 50 Km/h, barrière, radar pédagogique...)

séance levée à 20h30